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Marques déposées par LACHARME RAYMOND
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DOMAINE DE LA COTE D'ADULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COTE D'ADULE
LACHARME RAYMOND
LACHARME FERNAND
LACHARME BERNARD

Numéro de dépôt :
3081420
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COTE D'ADULE

Déposée le 22 janvier 2001 par LACHARME RAYMOND, LACHARME FERNAND, LACHARME BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA COTE D'ADULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Les déposants sont LACHARME RAYMOND, domicilié(e) 69820 FLEURIE - France, LACHARME FERNAND, domicilié(e) 69820 FLEURIE - France, LACHARME BERNARD, domicilié(e) 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACHARNE RAYMOND - France.

La marque DOMAINE DE LA COTE D'ADULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COTE D'ADULE est expirée depuis le 22 janvier 2011.

LACHARME RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COTE D'ADULE


LACHARME RAYMOND - 69820 FLEURIE - France

LACHARME FERNAND - 69820 FLEURIE - France

LACHARME BERNARD - 69820 FLEURIE - France


LACHARNE RAYMOND - France


Inscription le 12 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490863 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Vin appellation d'origine contrôlée fleurie provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la cote d'adule.